Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, les présentes mentions légales ont pour objet de fournir aux utilisateurs et visiteurs du site Internet « https://atramentopia.wordpress.com » les renseignements nécessaires à l’identification de son éditeur et de son hébergeur.
Hébergement
Ce site Internet est hébergé par la société WordPress Francophone ayant son siège social au 15 rue des Halles – 75001 PARIS, FRANCE, immatriculée sous le n° SIRET 927 996 843 00011.
Édition
Le site Internet est exploité et édité par Anouchka SCHEID représentant l’entreprise individuelle ATRAMENTOPIA, domiciliée au 1 place des Aigrettes – 33820 ETAULIERS, adresse électronique : atramentopia@gmail.com, N° SIRET 888 746 179 00025, Code NAF : 90.03B.
Publication
La directrice de la publication est Anouchka SCHEID, représentant l’entreprise individuelle ATRAMENTOPIA.
Vous pouvez me contacter via l’adresse postale de ATRAMENTOPIA ou directement par mail à : atramentopia@gmail.com.
Ce site est hébergé via un service gratuit.
En ce qui concerne les conditions d’accès au site Internet :
Ce site Internet est, en principe, accessible en tout endroit et à tout moment. Toutefois, ATRAMENTOPIA ne saurait garantir à l’utilisateur l’accessibilité permanente du site, ni l’absence de dysfonctionnements, quelle qu’en soit la nature.
ATRAMENTOPIA ne peut donc être tenue responsable en cas d’interruption ou de suspension pouvant, notamment, découler d’un cas de force majeure, d’une nécessaire maintenance ou mise à jour du site.
L’utilisateur du site reste, par ailleurs, seul responsable de son équipement et de son utilisation ainsi que des coûts relatifs à sa connexion Internet.
En ce qui concerne la collecte de vos données personnelles :
Ce site Internet assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les documents et informations collectés dans le cadre de la réalisation des prestations proposées par ATRAMENTOPIA le sont à titre strictement confidentiel et limité à un usage interne. Aucune donnée ne sera cédée ou vendue à un tiers.
Conformément à la politique de confidentialité accessible sur ce site Internet [voir ici] l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.
Propriété intellectuelle :
Le contenu du site Internet ainsi que sa structure générale sont la propriété de ATRAMENTOPIA ou ont fait l’objet de droits d’utilisation, de reproduction et de représentation.
ATRAMENTOPIA est donc propriétaire exclusive des droits de propriété intellectuelle et des droits d’usage sur tous les éléments composant le site Internet. A cet égard, une mention « © ATRAMENTOPIA | Tous droits réservés » figure sur toutes les pages du site.
En conséquence, toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée.
ATRAMENTOPIA se réserve le droit d’engager toutes procédures pour faire cesser toute atteinte éventuelle à ses droits de propriété intellectuelle et obtenir réparation du préjudice ainsi subi.